De nombreux séminaires et conférences ont lieu au sein de l’EDICA. Certains d’entre eux se déroulent de manière régulière, comme le cycle de conférence « Guerre & Droit » ou les « lundis-H ».
Guerre & Droit
L’Equipe de droit international des conflits armés propose aux étudiants en droit de l’UCL un cycle de conférences en droit international humanitaire qui aborde également certaines notions de droit international pénal. Ce cycle de conférences porte le nom de Guerre & Droit – 9 séances pour découvrir le droit des conflits armés.
Le lancement de ce projet est le fruit d’une étroite collaboration entre Pauline Lesaffre et Alice Sinon, soutenues par leur promoteur de thèse Raphaël van Steenberghe. Les membres de l’EDICA se sont réunis autour de leur passion pour le droit international humanitaire ou droit des conflits armés. L’objectif premier de ce cycle de conférence est donc un partage et une transmission de cet enthousiasme de l’Equipe pour cette branche spécifique du droit international.
Guerre & Droit est une formation de base en droit des conflits armés qui se veut accessible à tous. Cette formation gratuite en 9 séances est ainsi ouverte à tous les étudiants de la faculté de droit, depuis la première année de bachelier jusqu’aux masters de spécialisation. Les séances se tiennent sur le temps de midi entre 12h45 et 14h afin de permettre au plus grand nombre de se joindre à l’événement.
Dans une ambiance conviviale et chaleureuse, ces séances sont dispensées par des experts en matière de droit international humanitaire. L’EDICA a la chance d’accueillir des académiciens venant des différentes universités francophones de Belgique, à savoir de l’Université libre de Bruxelles, de l’Université de Liège ainsi que de l’Université de Namur, outre bien entendu nos théoriciens et praticiens de l’Université catholique de Louvain. L’Equipe a également la joie de collaborer avec des représentants de l’Ecole Royale Militaire et de la Croix-Rouge de Belgique.
La première séance s’est déroulée le jeudi 10 novembre et a rencontré un beau succès avec la présence d’une centaine d’étudiants tant de bachelier que de master.
L’EDICA remercie de tout cœur les intervenants et les étudiants ayant répondu favorablement à cette initiative.
Lundis-H
Tous les lundis, des questions juridiques de fond liées aux conflits armés sont discutées au regard de l’actualité internationale, avec aussi la participation de membres d’autres unités de recherche du CeDIE, selon les domaines du droit mobilisés. Il s’agit entre autres de faits politiques et juridiques majeurs, de décisions de justice, de situations de conflit, etc.
En combinant la théorie et les défis pratiques révélés dans les sujets examinés, ces rencontres permettent un enrichissement mutuel des connaissances en droit des conflits armés, en même temps qu’elles favorisent la culture du débat dans la recherche scientifique, le tout dans un cadre informel et convivial. Les échanges des Lundis H visent aussi à remettre le droit des conflits armés en perspective et à examiner ses rapports avec les autres champs du droit international public. Les rencontres ont lieu sur le temps de midi, dans le Hall/espace de convivialité de l’EDICA.
Les thèmes suivants ont notamment été abordés : l’ accord entre les FARC et le gouvernement colombien ; la dérogation générale du RU à la CEDH en temps de conflit armé ; the potential liability for the UK for complicity in Saudi Arabian violations of IHL in Yemen ; le jugement Bemba, juin 2016 ; la qualification du conflit résultant de l’intervention de la coalition (et Turquie) en Syrie.
Autres
L’EDICA a organisé en coopération avec l’Université de Manchester un séminaire sur les juridictions établies par les groupes armés. Ce séminaire, qui s’est tenu à Louvain-la-Neuve du 30 septembre au 1er octobre 2016, s’inscrit dans le cadre d’un projet de rédaction de « guidelines » à destination des groupes armés afin de les guider dans la création et le fonctionnement des juridictions qu’ils mettent sur pied.
Face à la multiplication des juridictions créées par les groupes armés, dont la lutte tend à s’inscrire dans la durée, il devient urgent de veiller à ce que ces juridictions respectent les droits et principes jugés fondamentaux en matière judicaire. Il paraît ainsi nécessaire de proposer aux groupes armés un manuel contenant les exigences minimum requises en matière judiciaire, qui permettra d’encadrer un phénomène en expansion et d’éviter que les lacunes en ce domaine ne soient préjudiciables aux personnes, de plus en plus nombreuses, concernées par de telles juridictions.
Un premier séminaire a déjà eu lieu sur le sujet à Manchester en mars 2015. Il a regroupé des professeurs et praticiens renommés en la matière. Il a permis de dégager les problématiques devant faire l’objet d’une étude approfondie et d’établir la forme que devraient prendre les « guidelines » en la matière.
Le deuxième séminaire à la Louvain-la-Neuve s’est révélé indispensable pour poursuivre la réalisation de ce projet. Il a permis d’identifier les standards pertinents pour chacune des neuf problématiques établies lors du premier séminaire et de s’accorder sur la mise en place d’un comité de rédaction, chargé d’élaborer les « guidelines ».