Pour les doctorant(e)s qui s’inscrivent pour la 1ère fois au doctorat à partir de l’année académique 2014-2015
- Règlement doctoral UCL
- Décret du 07/11/2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études en Fédération Wallonie-Bruxelles
- « Dispositions particulières » spécifiques à chaque Commission Doctorale de Domaine
Pour les doctorant(e)s ayant procédé à leur 1ère inscription (définitive) au doctorat au plus tard au cours de l’année académique 2013-2014
- Règlement doctoral transitoire UCL
- Décret du 31/03/2004 définissant l’enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et refinançant les universités en Fédération Wallonie-Bruxelles
- « Dispositions particulières » spécifiques à chaque Commission Doctorale de Domaine