Jean-Marc Hausman
CDMB
Publications
Hausman, Jean-Marc. Biobanking, legal discourse, and governmentality. In: GeneBanc Newsletter, Vol. 3, no. 8, p. 32-33 (2009).
Hausman, Jean-Marc. Le Décret relatif au système d'information Santé: l'arrêt n°15/2008 de la Cour constitutionnelle du 14 février 2008 - Considérations autour des règles de compétences en matière de santé et de protection de la vie privée. In: Revue de droit de la santé, Vol. 14, no. 4, p. 297-303 (2008).
Aspects juridiques et déontologiques de l'activité de psychologue clinicien, éd. Schamps, Geneviève ; Hausman, Jean-Marc (Collection du Centre de Droit Médical et Biomédical; 3), Bruylant: Bruxelles, 2016. 978-2-8027-5018-5. 375 p.
Hausman, Jean-Marc ; Kallai, Delphine. Droit et psychologie : recueil de textes normatifs à l'attention des étudiants en sciences psychologiques et de l'éducation et des porteurs du titre de psychologue, Anthemis: Limal, 2015. 9782807203075. 579 p.
Derèse, Marie-Noëlle ; Squifflet, Anne-Cécile ; Hausman, Jean-Marc. Code de droit médical et biomédical – 2013, éd. Schamps, Geneviève (Codes en poche), Bruylant: Bruxelles, 2013. 9782802736769. 1486 p.
Schamps, Geneviève ; Derèse, Marie-Noëlle ; Hausman, Jean-Marc ; Squifflet, Anne-Cécile. Nouvelle réglementation relative à l’indemnisation des dommages résultant de soins de santé. Recueil systématisé des lois, documents parlementaires et arrêtés d’exécution, éd. Schamps, Geneviève (Lois actuelles), Kluwer: Waterloo, 2011. 978-90-465-3588-2. 384 p.
Hausman, Jean-Marc. Collecte et traitement de l'information. In: Jean-Marc Hausman, Geneviève Schamps, Aspects juridiques et déontologiques de l'activité de psychologue clinicien, Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 124-197. 9782802750185.
Hausman, Jean-Marc. Jouissance et exercice des droits. In: Jean-Marc Hausman, Geneviève Schamps, Aspects juridiques et déontologiques de l'activité de psychologue clinicien, Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 41-81. 9782802750185.
Hausman, Jean-Marc. Relation entre le psychologue clinicien et le patient. In: Jean-Marc Hausman, Geneviève Schamps, Aspects juridiques et déontologiques de l'activité de psychologue clinicien, Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 82-123. 9782802750185.
Hausman, Jean-Marc. Secret professionnel et confidentialité. In: Jean-Marc Hausman, Geneviève Schamps, Aspects juridiques et déontologiques de l'activité de psychologue clinicien, Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 198-238. 9782802750185.
Bosly, Henri ; Hausman, Jean-Marc. L’affaire Servier–Mediator. In: Danti-Juan, M., Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale (Travaux de l’Institut de Sciences criminelles de Poitiers), Cujas: Paris, 2013, p. 239-279. 978-2-2541-3412-0.
Hausman, Jean-Marc. Le droit d'accès au système d'information Santé organisé par le décret du 16 juin 2006 de la Communauté flamande. In: s.l.d. G. Schamps , Evolution des droits du patient, indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé : le droit médical en mouvement,, Bruylant: Bruxelles, 2008, p. 187-247. 978-2-8027-2527-5.
Hausman, Jean-Marc ; Bosly, Henri. L'affaire Servier-Médiator. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale. XIXes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers (Poitiers , du 15/06/2012 au 16/06/2012).
Hausman, Jean-Marc. Synthèse de l'atelier "Research and biobanking - Session 3". How to correctly introduce genome-based knowledge in the Belgian health care services? (Symposium organisé par la Public Health Genomics-Belgian Task Force) (Bruxelles, 08/02/2010).
Hausman, Jean-Marc. Biobanking, legal discourse, and governmentality. New Challenges for Biobanks. Ethics, Law and Governance (Leuven, 18, 19 et 20 mai 2009).
Hausman, Jean-Marc. Figure of the subject and forms of governmentality in the legal and regulatory instruments governing the organization and the running of genetic databases set up for scientific research or for medical purposes. Présentation et discussion organisées à la Fondation Brocher (Genève, 26 mai 2009).
Hausman, Jean-Marc. Le discours normatif sur les biobanques : figure complexe du sujet et modes de gouvernementalité. Séminaire « Penser avec Foucault » organisé dans le cadre de l'Ecole doctorale près le F.S.R-F.N.R.S. en Criminologie (Louvain-la-Neuve, du 13 au 14 mars 2009).
Hausman, Jean-Marc. Droit de consultation et droit de copie : quelques questions spécifiques. La responsabilité en milieu hospitalier et alternatives éventuelles (Bruxelles, 9 mai 2007).
Hausman, Jean-Marc. Analyse juridique et gouvernementale du recours aux biobanques populationnelles constituées ou utilisées à des fins de recherche scientifique et éventuellement de dispensation de soins , prom. : Brion, Fabienne ; Schamps, Geneviève, 21/05/2014.
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