Article 1.
Les organes du centre d’étude d’histoire de l’Europe contemporaine (CEHEC) sont l’assemblée générale et le bureau.
Article 2.
L’assemblée générale rassemble l’ensemble des membres 1°) académiques, scientifiques permanents, scientifiques temporaires, doctorants et collaborateurs scientifiques, 2°) PATO, 3°) associés de l’UCL et 4°) associés hors UCL du centre.
L’assemblée générale se réunit au minimum une fois par an durant la première semaine du mois de juillet. Elle peut être convoquée en cas de besoin à la demande de la majorité simple des membres ou si l’urgence l’impose sur décision du bureau.
Les membres du centre compris dans les catégories 1 à 3 ci-dessus ont voix délibérative. Les membres appartenant à la 4e catégorie ont voix consultative.
Les membres du centre ayant voix délibérative peuvent se faire représenter valablement en donnant une procuration et une seule à un autre membre possédant le même statut.
L’assemblée générale définit la politique scientifique du centre, établit annuellement le calendrier des activités principales et approuve chaque année le rapport que lui soumet le bureau sur l’année écoulée. Elle arrête le règlement d’ordre intérieur et peut le modifier à la majorité des deux tiers de ses membres.
Article 3
Le bureau est composé de trois personnes :
- un président élu à la majorité simple parmi les membres académiques du centre pour une durée de trois ans, renouvelable une fois, par les membres ayant voix délibérative ;
- un vice-président, élu à la majorité simple parmi les membres du personnel académique ou scientifique titulaires du diplôme de doctorat pour une durée de trois ans, renouvelable une fois. Il peut notamment représenter le président au sein de l’institut et peut en assurer les tâches en cas de maladie ou d’empêchement ;
- un secrétaire, désigné sur proposition du président parmi les membres du centre appartenant à la première catégorie de membres.
Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre. Il invite à ses réunions toute personne concernée par les projets en cours, y compris le personnel administratif. Il se charge de l’exécution de la politique définie par l’assemblée générale et de l’organisation pratique des activités du centre.
Article 4
Les présentes dispositions constituent le règlement d’ordre intérieur du centre.
Approuvé à Louvain-la-Neuve le 3 juillet 2009