En vigueur à partir de l'année académique 2018-2019
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Règlement général des études et des examens (approuvé par le Conseil académique du 2 juillet 2018).
En vigueur en 2017-2018
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Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2017-2018 (approuvé par le Conseil académique du 3 juillet 2017).
En vigueur en 2016-2017
- Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2016-2017 (approuvé par le Conseil académique du 4 juillet 2016).
En vigueur en 2015-2016
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Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2015-2016 (approuvé par le Conseil académique du 29 juin 2015).
En vigueur en 2014-2015
- Le règlement général transitoire des études et des examens (RGTEE)
s’adresse à tous les étudiants, à l’exception des étudiants inscrits en 2014-2015, en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat, en formation continue, et des auditeurs. - Le règlement général des études et des examens (RGEE) s’adresse aux étudiants inscrits en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat et en formation continue, ainsi qu'aux auditeurs.
- Décret Enseignement supérieur inclusif