18 avril 2018
20 avril 2018
16:00
Bruxelles
Palais des Académies à Bruxelles – Rue Ducale 1
Première journée
Le présent colloque entend étudier, à travers une approche comparative, les dimensions institutionnelle et procédurale de la révision constitutionnelle. L’objectif est de contribuer aux discussions académiques et politiques sur la question de savoir comment les Constitutions sont modifiées aujourd’hui, à quels impératifs obéissent ces procédures de révision et quels en sont les enjeux.
À cet effet, l’évènement abordera tant des enjeux de forme que de fond, en se penchant principalement sur les processus constituants et sur les débats constitutionnels contemporains de la Belgique et du Canada, tout en accordant une place importante aux expériences de l’Union européenne et d’autres États démocratiques.
De ce fait, il vise à mettre en parallèle les trajectoires différentes empruntées par certains systèmes de l’Europe continentale - Belgique, France, Suisse et Union européenne - et des sociétés de Common Law - Canada, États-Unis et Royaume-Uni - pour faire face à des enjeux pourtant similaires, tels la protection des minorités et les réformes institutionnelles.
En effet, alors que les démocraties européennes s’engagent habituellement dans des voies formelles pour modifier leur Constitution, les systèmes de Common Law sont plus enclins à recourir à des mécanismes informels ou conventionnels. Le colloque sera dès lors l’occasion de faire dialoguer ces deux cultures constitutionnelles.
Programme
17:00 - 17:15 Mot de bienvenue par Didier Viviers (Secrétaire perpétuel de l’Académie royale de Belgique)
17:15 - 17:45 Allocutions d’ouverture des organisateurs par Hervé Hasquin (Secrétaire perpétuel honoraire de l’Académie royale de Belgique) et Marc Verdussen (Université catholique de Louvain)
17:45 - 18:00 Conférence d'ouverture par Stéphane Dion (Ambassadeur du Canada en Allemagne)
18:00 - 19:00 Table ronde – Trop c’est comme pas assez : un équilibre entre inflexibilité et volatilité constitutionnelle ? Présidée par Philippe Taillon (Université Laval) – Avec Jean Faniel (Centre de recherche et d’information socio-politiques), Michel Hottelier (Université de Genève), Johanne Poirier (Université McGill) et Marc Verdussen (Université catholique de Louvain)