Un exemple valant toujours mieux qu’un long discours …
Si legs ordinaire
André, de Louvain-la-Neuve, veuf, n’a pas d’enfant et lègue par testament une somme de 150.000 € à son neveu et une somme de 100.000€ à un ami :
- Le montant total des droits de succession payés par chaque héritier s’élèvera à 126.250 € : 68.125 € à charge du neveu d’André et 58.125 € à charge de son ami.
- Son neveu disposera après paiement des droits de succession d’un montant net de 81.875 €
- Son ami disposera après paiement des droits de succession d’un montant de 41.875 €
Si legs en duo
André lègue par testament une somme de 100.000 € à son neveu, une somme de 50.000 € à son ami et le solde, soit 100.000 € à la Fondation Louvain, à charge pour cette dernière d’acquitter l’ensemble des droits de succession, au taux de chacun des légataires.
- Le montant total des droits de succession payés par la Fondation Louvain s’élèvera à 70.750 € : 40.625 € pour le neveu d’André, 23.125 € pour son ami et 7.000 € pour elle.
- Son neveu disposera d’une somme nette de 100.000,00 € (soit 18.125,00 € de plus)
- Son ami disposera d’une somme nette de 50.000,00 € (soit 8.125,00 € de plus)
- La Fondation Louvain disposera d’une somme nette de 29.250,00 € (soit 29.250,00 € de plus)
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Par le biais de la technique du legs en duo :
- le neveu et l’ami d’André voient leur part respective d’héritage augmenter de 20% ou plus - la Fondation Louvain peut soutenir le ou les projets, choisis par André Seul le fisc voit sa part diminuer d’environ 45%. |
Legs ordinaire
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Part léguée |
Droits de succession |
Part nette |
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| Neveu |
150.000€ |
68.125€ |
81.875€ |
| Ami |
100.000€ |
58.125€ |
41.875€ |
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| Total : |
250.000€ |
126.250€ |
123.750€ |
Legs en duo
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Part léguée |
Droits de succession |
Part nette |
avantages |
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| Neveu |
100.000€ |
/ |
100.000€ |
+ 22% |
| Ami |
50.000€ |
/ |
50.000€ |
+ 20% |
| Fondation Louvain |
100.000€ |
40.625€ (neveu) |
29.250€ |
+ 100% |
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| Total : |
250.000€ |
70.750€ (-45%) |
179.250€ |
+ 45% |
En pratique, cette technique permet au légataire universel de prendre en charge le coût des droits de succession dus par tous ou certains des héritiers, au taux dû par chacun de ceux-ci.
Pour être performante cette technique de planification successorale doit tenir compte de la situation familiale et patrimoniale du testateur ainsi que du mode de calcul (fonction du taux de ses héritiers) des droits de succession propre à la Région dans laquelle celui-ci vit.
Le legs en duo ne peut réellement fonctionner que par un dosage précis entre les quotes-parts léguées à chacun et le coût en droits de succession lié à celles-ci. Pour le mettre en place, n’hésitez donc pas à nous contacter, ainsi que votre notaire.
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