Membres du groupe de recherche en droit fiscal / Members of taxlaw research group

Professeurs et maîtres de conférence / Professors and lecturers

• Edoardo Traversa est licencié en droit de l’UCL, docteur en droit fiscal (UCL et Université de Bologne) et diplômé en droit allemand (Humboldt-Universität-Berlin). Professeur de droit fiscal au sein de la Faculté de droit à l’UCL, il y enseigne le droit fiscal. Il est également titulaire de la Chaire PwC de droit fiscal et depuis 2010, coordonne également les Dialogues de la fiscalité. Edoardo Traversa est professeur invité aux universités de Munster, Bologne, Malaga et Vienne. Outre ses activités académiques, il est consulté comme expert par différentes autorités publiques (Parlement européen, région wallonne et état fédéral) et est également avocat au barreau de Bruxelles.  

• Olivier Bertin a étudié au sein de plusieurs institutions renommées, notamment la Fiscale Hogeschool (1991) et l’Université de Cambridge (1993).
  Olivier Bertin est professeur invité au sein de l’UCL et de l’Université de Liège. Il est avocat au barreau de Bruxelles, spécialisé en droit fiscal. Il est membre du comité de rédaction de la «Revue Générale de Contentieux Fiscal» et de l’ «ASBL Actualités». En janvier 2012, il a été nommé conseiller suppléant à la Cour d’Appel de Mons.

• Licencié en sciences économiques appliquées (UCL), M.B.A. (KUL) et docteur en droit (UCL) avec une thèse portant sur les limites à la souveraineté fiscale des Etats dans l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique, Michel De Wolf, professeur extraordinaire à l’UCL, enseigne également à l'ULg. Réviseur d'entreprises, il en a présidé l'Institut, et dirige un cabinet de réviseurs. Il est également juge consulaire au Tribunal de commerce de Bruxelles.

• Charles-Albert Helleputte est maître de conférence invité à l’Université catholique de Louvain et avocat au Barreau de Bruxelles. Diplômé en droit des facultés universitaires Saint-Louis et de l’Université catholique de Louvain (2001), il a obtenu un master complémentaire en droit fiscal auprès de la Solvay Business School (2004). Après avoir enseigné le droit fiscal à l’EPHEC et été assistant dans la même matière à l’UCL, il est devenu en juin 2012 maître de conférence invité. Charles-Albert Helleputte a concentré son activité de recherches dans les domaines de la fiscalité indirecte (principalement en matière de TVA, d’accises et de fiscalité environnementale au sens large) et dans les domaines européen en fiscalité directe (prix de transfert et assiette commune consolidée à l’impôt des sociétés).

• Olivier Hermand a obtenu un diplôme en droit à l’UCL où il est actuellement maître de conférences invité. Il est membre du comité de gestion de la chaire PwC de droit fiscal, où il représente l’entreprise mécène.
  Ses domaines de spécialité sont la fiscalité bancaire et financière, la fiscalité immobilière et la fiscalité des sociétés.

• Yves Hougardy est fonctionnaire fiscal au Service Public de Wallonie.
  Ancien avocat, il est aujourd’hui maître de conferences invité en droit fiscal à l’UCL et chargé de cours en droit fiscal en enseignement supérieur de promotion sociale.Yves Hougardy a également été membre du Compte rendu analytique du Parlement wallon.

• Marie Lamensch est Professeur de droit fiscal international et européen à la Vrije Universiteit Brussel (VUB) où elle enseigne à la Faculté de droit et à l'Institute for European Studies. Elle est chargée de cours invitée à l’Université Catholique de Louvain (Faculté de droit et Louvain School of Management) et à la Katholieke Universiteit Leuven. Elle donne également des formations à l’IBFD International Tax Academy. Marie Lamensch est membre du VAT expert group de la Commission européenne, du groupe technique consultatif du Groupe de Travail n°9 de l’OCDE (impôts sur la consommation) ainsi que du groupe de travail sur l'e-commerce de l'organisation mondiale du commerce. Marie Lamensch est la lauréate du prix Maurice Lauré 2015 (International Fiscal Association).

• Philippe Malherbe est licencié en droit (1977) et en sciences économiques (1976) de l'Université catholique de Louvain et LL.M. (1978) de l'Université de Californie à Berkeley.
Professeur à l'Université catholique de Louvain, à la Faculté de droit et à la Louvain School of Management, il y enseigne dans les secteurs du droit fiscal, du droit des sociétés et du droit international des affaires. Philippe Malherbe est également professeur de droit fiscal européen et international à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales, professeur invité de droit fiscal comparé à l’Université de Paris-Est Créteil et avocat associé au barreau de Bruxelles.

• Edouard-Jean Navez est licencié en droit (UCL), en notariat (UCL), maître en gestion fiscale (Solvay Brussels School), et docteur en sciences juridiques (UCL). Il est aujourd'hui chargé de cours à l'UCL, et chargé de conférences dans le Master en gestion fiscale de la Solvay Brussels School. Il est membre du Centre de recherche Interdisciplinaire Droit, Entreprise et Société (CRIDES) de la faculté de droit de l'UCL. Son enseignement et ses recherches portent principalement sur le droit des sociétés et la fiscalité patrimoniale, sous l'angle national et international

•  Alice Pirlot est chargée de recherches F.N.R.S. et chargée de cours à l'UCL. Alice a obtenu sa thèse de doctorat en avril 2016 sur la thématiques des taxes environnementales d’ajustement à la frontière. Ses recherches portent principalement sur la dimension environnementale de la fiscalité ainsi que sur l’interaction entre le droit fiscal et le droit du commerce international. Alice a étudié et effectué des recherches dans un grand nombre d’universités en Belgique, en Europe (Allemagne, Autriche, Pays-Bas, Pologne) et aux Etats-Unis. Depuis janvier 2018, Alice occupe un poste de chercheuse à l’Université d’Oxford.

• Licencié en droit de l’UCL (1987), diplômé en droit européen de l’Université d’Utrecht (1989-1990) et en sciences fiscales de l’Ecole supérieure des sciences fiscales (1992) , François Stévenart Meeûs a travaillé en qualité d’avocat au  barreau de Bruxelles durant  près de dix ans, après un stage au cabinet du professeur Guy van Fraeyenhoven. Nommé juge fiscal en 1999, il est actuellement président de chambre à la cour d’appel de Mons et enseigne la procédure fiscale à la Louvain School of Management. Il est le rédacteur en chef de la Revue générale du contentieux fiscal.

Professeurs émérites / Honourary Professors

• Jacques Autenne est professeur émérite de l’Université catholique de Louvain et avocat au barreau de Bruxelles (Janson Baugniet). Professeur à l’École royale militaire, Jacques Autenne est également co-directeur du master en fiscalité organisé conjointement par l’Université catholique de Louvain et l’Université de Bologne. 

• Jacques Malherbe est professeur émérite de l’Université catholique de Louvain et avocat au barreau de Bruxelles (associé Liedekerke). Docteur Honoris Causa de l'Universidad Nacional Mayor de San Marcos (Lima-Pérou), Jacques Malherbe est également professeur intervenant dans les Mastères de 3ème cycle de la Wirtschaft Universität Wien, des Universités d’Hambourg, Bologne, Tilburg-Leuven, Castilla La Mancha, Neuchâtel et Santiago ainsi qu’à l’EDHEC (Lille).

Assistants et chercheurs / Researchers and assitants

• Emanuele Ceci a tout d’abord obtenu son diplôme de candidature en droit aux Facultés Universitaires Notre Dame de la Paix à Namur (FUNDP), pour ensuite effectuer ses 3 années de licence à l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve (UCL). Il s’est ensuite spécialisé en droit fiscal en suivant le Master complémentaire dispensé à l’Université Libre de Bruxelles (ULB).
  Outre son mandat d'assistant en droit fiscal (50%) à l'UCL, Emanuele est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2009. De par sa pratique, il a pu développer des connaissances approfondies dans le domaine de la TVA et de l’impôt des sociétés, ainsi qu’en droit pénal fiscal. Emanuele Ceci réalise également une thèse de doctorat en matière de fraude à la TVA.

• Vincent Deckers est avocat aux barreaux de Bruxelles et Mons. Il est également assistant à la Faculté de droit de l’UCL (CRIDES-Jean Renauld) et enseigne la procédure fiscale à l'ESSF. Diplômé en droit des facultés universitaires Saint-Louis et de l’Université catholique de Louvain (2003), il a obtenu une licence complémentaire en fiscalité à la KUL (2004). Il intervient en tant qu’orateur lors de diverses conférences en droit fiscal et en droit associatif.

• Après un master en droit à l’Université Libre de Bruxelles, Anne-Grace Kleczewski a rejoint le Barreau de Bruxelles en 2014 afin de pratiquer le droit des sociétés, particulièrement dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions. Elle a été finaliste de l’édition 2014 du concours d’entreprenariat organisé par Solvay Entrepreneurs et y a obtenu le prix de la Région Bruxelles Capitale. A cette occasion, Anne-Grace s’est intéressée aux questions relatives aux startups ainsi qu’à l’économie collaborative qu’elle étudie à présent dans le cadre du projet “Regulation and policy for the collaborative economy in Brussels” et de son doctorat sous la direction du Prof. Edoardo Traversa

• Enguerrand Marique est titulaire d’un master en droit (UCL, 2016) et achève actuellement un LLM en droit commercial international (UC Davis, 2017). Il s’intéresse particulièrement aux questions de la confiance entre les acteurs de l’économie collaborative avec des aspects de fiscalité directe et indirecte, de perspectives contractuelles (protection des consommateurs, agence commerciale) et de droit social dans le cadre d’un doctorat sous la direction du Prof. Alain Strowel et la supervision du Prof. Edoardo Traversa.

• Elena Masseglia Miszczyszyn a obtenu son master en droit à l'Università degli Studi di Torino ayant parallèlement obtenu une licence en droit à l'Université de Nice Sophia Antipolis dans le cadre du programme de double licence franco-italienne promu par les facultés de droit des Universités de Nice et de Turin. Elle a aussi obtenu un certificat en droit fiscal auprès de l'Università degli Studi di Milano. Avant de rejoindre le CRIDES, Elena a d'abord collaboré en qualité d'avocat stagiaire au Barreau de Milan avec un cabinet italien spécialisé en droit fiscal - en concentrant sa pratique sur la TVA et sur certains aspects du droit des douanes - et ensuite avec un cabinet d'avocats de premier rang au niveau international. Elle est actuellement doctorante en droit fiscal sous la direction du professeur E. Traversa et ses domaines d’étude sont le droit fiscal international et le droit fiscal européen.

• Matthieu Possoz est titulaire d'un master en philosophie (UCL 2011), d'un master en droit (UCL 2013) de l'Université catholique de Louvain et d'un master complémentaire en droit fiscal de l'Université Libre de Bruxelles (ULB 2015). Assistant en droit fiscal, il est également avocat au barreau de Bruxelles. Sa pratique se concentre principalement sur l'impôt de sociétés, l'impôt des personnes physiques et la TVA. Il possède une expertise particulière dans les aspects fiscaux des réorganisations de sociétés et des opérations immobilières. Il est l'auteur de nombreuses publications en droit fiscal et est régulièrement invité à des séminaires. L'étude du droit fiscal sous un angle interdisciplinaire (droit, économie et philosophie) l'intéresse tout particulièrement

• Après sa candidature en droit à l’université d’Anvers, Kim Van De Velden a obtenu sa licence en droit à l’ULB, ainsi qu’un master spécial en gestion fiscale à la Solvay Brussels School of Economics. Outre son mandat d’assistante en droit fiscal à l’UCL, elle est également fiscaliste, active dans le domaine du droit fiscal des sociétés, avec un intérêt particulier pour les restructurations / fusions et acquisitions ainsi que le secteur financier.

• Né à Bruxelles en 1986, Sébastien Wolff détient un Master en droit (UCL), un Master en économie (UCL), un master complémentaire en Droit fiscal et un Master complémentaire en Droit Fiscal Européen (ICHEC – ESSF). Depuis 2011, il est assistant et chercheur en droit fiscal et droit des sociétés à l’Université Catholique de Louvain et à l’Université de Lund (Suède). Auparavant, il a travaillé comme conseil fiscal spécialisé en transactions internationales pour un leader mondial de la consultance et comme avocat au Barreau de Bruxelles. Ses domaines de recherche couvrent le droit fiscal international et européen, avec un intérêt tout particulier pour la fiscalité de l’énergie et la politique fiscale en matière de R&D. Le sujet de sa thèse de doctorat se rapporte à l’implication des incitants fiscaux pour assurer une transition vers un approvisionnement durable en énergie pour l’Union européenne. 
   
• Zeyen Gaëtan est titulaire d'une licence en droit belge (Université Catholique de Louvain) et autrichienne (Université de Vienne), ainsi que d'une maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay Business School- U.L.B.). Il est actuellement doctorant en fiscalité internationale sous la supervision conjointe des Professeurs Isabelle RICHELLE et Edoardo TRAVERSA. Son doctorat a pour objet d'étude l'article 21 de la Convention-modèle O.C.D.E. Il a publié divers articles dans le domaine de la fiscalité internationale. Il est avocat au barreau de Bruxelles et arbitre indépendant. Il est président de la section belge de la Cour européenne d'arbitrage.

Collaborateurs scientifiques et chercheurs associés / Associates researchers

• Alessandra Flamini  est doctorante en droit fiscal européen. Après ses études en droit à l'Université Roma Tre de Rome, elle a obtenu un master en droit européen au Collège d'Europe (Bruges). Avocate depuis 2013, Alessandra a travaillé dans des cabinets internationaux à Milan et à Bruxelles. Elle est actuellement fonctionnaire à la Commission Européenne, où elle s'occupe principalement d'aides d'Etat en matières fiscales.
   
• Charlène Herbain Charlène Adline Herbain est chercheuse postdoctorale en droit européen à l'Université catholique de Louvain et est chargé de cours senior à l'Université de Luxembourg et à l'Université de Nancy II.
   
• Evgenia Kokolia est licenciée en sciences économiques (Pirée), MsC (AUEB) et docteur en droit fiscal (Panteion) avec une thèse portant sur le thème «Impôts directs et indirects de E-Commerce". Son expérience en tant qu'attaché pour la fiscalité au Conseil de l'UE pour la  Grèce l'a équipé d'une connaissance approfondie de tous les développements récents dans la politique fiscale de l'UE, ainsi qu’une connaissance approfondie de la législation européenne pour la fiscalité directe et indirecte. Actuellement END à la Commission Européenne (DG GROWTH-SOLVIT), elle est au courant de toutes les actualités de la nouvelle Stratégie de la Commission pour le Marché Unique. Elle s’intéresse au droit économique et droit fiscal.
   
• Justin Mastaki est enseignant à la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu depuis 2007. De 2009 à 2010, il a exercé la profession d'Avocat au Barreau de Bukavu. De 2011 à 2012, il a quitté le Barreau pour devenir Magistrat.. Justin a défendu à l’UCL en juillet 2016 sa thèse de doctorat à l’UCL, ayant pour titre : «La neutralité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée en droit fiscal congolais : une contribution à l’étude des voies et moyens pour un traitement TVA efficace des petites et moyennes entreprises dans le contexte congolais»
   
• Maria Teresa Sutich   est licenciée en droit de l'Università di Parma (2009). Avocate en Italie dans le domaine du droit fiscal national et international, elle a débuté son doctorat en droit fiscal européen à l'Università di Bologna en 2014 et le poursuit actuellement en cotutelle avec l’Université catholique de Louvain. Sa thèse de doctorat réalisée sous la supervision des Professeurs Edoardo Traversa (UCL) et Adriano Di Pietro (SEAST) est consacrée à l’étude de la condition d'assujetti à la TVA européenne dans le cadre de l'évolution du marché unique avec l'intégration du commerce électronique.
   
• Barbara Vintras est diplômée des universités de Lille et de Louvain. Elle est actuellement doctorante en droit fiscal européen sous la direction des professeurs E. Traversa (UCL), M. Wathelet (UCL) et P. Pistone (WU Wien). Son sujet de thèse porte sur « Le droit de l’Union européenne et les incitants fiscaux en faveur d’activités d’intérêt général. Enjeux et perspectives à la lumière de la situation des universités ». Ses domaines d’étude sont le droit fiscal international et le droit fiscal européen.(photo existante)

Chercheurs visiteurs / Visiting fellows

2018

28/2 - 9/3/18
Marina Bisogno est doctorante italienne de l'université de Naples Federico II en cotutelle de thèse à l'université Paris 1. Elle étudie les avantages fiscaux à but incitatif du point de vue national et européen, avec un regard particulier aux aides à l'environnement.

2017

30/1 - 3/3/17
Karoline Spies : « Research and teaching associate » à l’Institut de droit fiscal de l’Université de Vienne (https://www.wu.ac.at/en/taxlaw/institute/staff/active/spies/)

20/3 - 7/6/17
Yige Zu est doctorante à l’Université de Leeds (UK). Sa recherche porte sur le développement d’un modèle de référence d’évaluation de la TVA. Elle utilise le modèle chinois pour illustrer ce système d’évaluation.

3/4 - 30/6/2017
Aurora Ribes Ribes, Professeur à l'Université d'Alicante

8/5 - 9/6/17
Pablo Hernandez Gonzalez-Barreda, assistant-professeur à l’Université Pontificia Comillas de Madrid. Sa recherche porte sur le droit fiscal européen et international.

7/7 - 29/9/17
Guillermo Sánchez-Archidona Hidalgo, Université de Malaga.